Retour sur le site

Mentions Légales

Le site a été réalisé par la SCI MERIDA

Editeur du site : SCI MERIDA

au capital de  1 000 €

RCD : Aix-en-Provence D 447 485 707


COPYRIGHTS

Le site "www.clos-oliviers.com" se destine à l’information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la SCI MERIDA

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos vidéos ou graphismes qu’il contient sont interdits sans l’accord préalable et écrit de la SCI MERIDA et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.

INFORMATIONS PRODUITS

Toujours soucieux d’améliorer la qualité de ses produits, la SCI MERIDA se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans préavis tout produit présenté dans ce site.

RESPONSABILITÉ

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La SCI MERIDA  ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

La SCI MERIDA est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

La SCI MERIDA  ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires, en cas de chat ou de forum.

Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la SCI MERIDA  qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la société SCI MERIDA  et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

PROTECTIONS DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies sur le site permettent une communication sur les évolution et les activités de SCI MERIDA et permettent un traitement des informations demandées. Les données personnelles sont utilisées pour contacter la personne. Nous nous conformons pleinement aux exigences des normes établies par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l’Union européenne ainsi vous avez un droit d’accès, de rectification, de suppression sur simple demande à SCI MERIDA

Retour sur le site